Document T1

Document douanier utilisé pendant le transport entre deux bureaux de douane, permettant de visualiser la quantité et la valeur des marchandises. Si, dès que les marchandises entrent dans l'UE, elles ne sont pas dédouanées au premier bureau de douane (bureau de douane frontalier, aéroport, port maritime), le document T1 les accompagne jusqu'à leur dédouanement final au lieu de réception. En Europe, le document T1 est valable pour un maximum de 8 jours. Pendant ce temps, les marchandises doivent être livrées à la douane et dédouanées.

Afin de produire un document T1, les documents suivants doivent être disponibles :

Document relatif aux marchandises (facture commerciale, connaissement - contenant des informations sur la quantité, la valeur)
Documents prouvant l'origine des marchandises (certificat d'origine ou EUR.1
Documents prouvant le transport (connaissement, documents concernant le transport, par exemple par voie maritime)
Documents relatifs au dédouanement (déclaration en douane)
Documents relatifs aux spécifications techniques (déclaration de conformité, certificats, homologations)
Comment obtenir un document T1 ?
Pour obtenir un document T-1, une demande doit être faite par voie électronique au bureau de douane.